Article 1: Scope Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions électroniques conclues par le biais des sites Internet du réseau de l’entreprise Knsystem. Est considérée comme « client » toute personne physique ou morale réalisant auprès de l’entreprise Knsystem un abonnement électronique validée via notre plateforme de paiement sécurisée.

Article 1 bis: Limitation d’âge Des limitations d’âge s’appliquent : L’entreprise Knsystem n’accepte que des clients de plus de 18 ans pour les services et produits numériques. Nous faisons de notre mieux pour restreindre l’accès à nos sites, produits et services aux mineurs. Même si le contenu de nos produits et services n’est pas de nature choquante, nous préférons nous adresser à un public mature et capable d’appréhender les implications et les responsabilités du monde de l’entreprise. De même, tout client ne répondant pas à ces critères sera immédiatement remboursé et un retour du ou des produits concernés sera exigé.

Article 2: Abonnement Tout abonnement électronique passée sur un site appartenant à l’entreprise Knsystem implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Article 3: Prix Les prix sont indiqués en Euro et net de TVA (TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)), frais de traitement d'abonnement électronique inclus. Le prix des produits numériques peut être modifié à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué à l'abonnement électronique choisi sera celui annoncé au moment de la commande.

Article 4: Paiement Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande de l'abonnement électronique. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Nous n’acceptons pas l’American Express. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de la société Paypal. Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la société Paypal et ne saurait nous être imputée.

Article 5: Livraison La livraison électronique du Nom d'utilisateur/Mot de passe de connexion/Lien d'accès au produit et/ou service numérique abonné est faite sous 24h à l’adresse Mail Paypal de votre commande et/ou abonnement électronique (par conséquent, soyez particulièrement attentif à ce que votre adresse Mail Paypal soit bien opérationnelle). Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits numériques commandés auront été transmis. Cependant, en cas de produit perdu, nous ferons le nécessaire pour que vous receviez à nouveau votre produit numérique ou que vous soyez remboursé selon votre garantie.

Article 6: Informations sur l’entreprise Knsystem Fondée en 2009 à Bernex sous le sigle de Knsystem, l’entreprise Nicolas Didierjean est une micro-BIC de droit Francais non assujetti à la TVA intracommunautaire, dont l’adresse est : Mr. Nicolas Didierjean 58 Rue de la Fontaine 74270 Frangy France

(Siège) Numéro d'immatriculation de l'entreprise: 51030455300017

(Etablissement) Numéro d'immatriculation de l'entreprise: 51030455300025

Numéro de TVA: FR 16510304553